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Conseil Syndical du 10 février 2005

février 2005, par Président du conseil Syndical

Début de séance à 20h20

Présents : Nora AOUANECHE, Jean-François COUTELOU, Alain BRIAND, Jean-Michel THEVENIN, Hervé CHAUSSENDE.

M. Jean-François COUTELOU nous informe qu’il a vendu son appartement. La vente sera effective le 28 février. Il nous présente M. Vincent BOSCHER l’acquéreur de son appartement, désireux de participer au Conseil Syndical.
Nous lui souhaitons la bienvenue !
Cependant, nous l’informons qu’il n’est pas élu par l’Assemblée Générale des Copropriétaires. En conséquence, il pourra participer à nos débats, mais il n’aura pas de voix délibérative.

  1. Projet de règlement intérieur du Conseil Syndical.
    1. Nous lisons rapidement l’ensemble du projet que chaque Conseiller a déjà lu. A l’unanimité des voix, il est apporté quelques modifications. Le document modifié sera envoyé aux Conseillers et à la Régie VERZIER pour le faire adopter lors de la prochaine Assemblée Générale des Copropriétaires.
  2. Ascenseur. Décision pour changer de prestataire.
    1. Le Président rappelle les griefs reprochés à OTIS par l’ensemble des résidents. La réunion du 6 juillet 2004 dans les locaux de la régie VERZIER avait rappelé à M. BRAZY responsable d’OTIS les améliorations que nous attendions de sa société :
       une plus grande réactivité lorsque nous demandions des prestations particulières, comme le changement de code de la cabine.
       une meilleure information des travaux de maintenance effectués sur l’appareil.
    2. Nous pensions avoir été entendus, puisque M. BRAZY nous proposait à titre gracieux le e-service. Malheureusement, à ce jour nous ne constatons aucune amélioration des services de OTIS. Le Président n’a toujours pas le code permettant l’accès au e-service. Malgré plusieurs rappels par Fax de la régie VERZIER.
    3. Les paramètres de fonctionnement de l’ascenseur n’ont toujours pas été réintroduits dans la carte de commande de l’appareil. Un ancien code de descente de cabine est toujours actif. Malgré plusieurs rappels par Fax de la régie VERZIER.
    4. Ces manquements d’OTIS vis à vis de notre copropriété suffisent à dénoncer sans délai le contrat de maintenance d’OTIS.
    5. Le Conseil Syndical s’exprime à l’unanimité pour cesser immédiatement le partenariat avec OTIS et pour prendre comme nouveau prestataire la société SCHINDLER.
    6. Néanmoins, M. David AUBISSE responsable auprès de SCHINDLER devra répondre à deux interrogations du Conseil Syndical.
       Le Conseil Syndical décide de louer le système d’appel d’urgence depuis l’intérieur de la cabine d’ascenseur. Nonobstant, il voudrait avoir confirmation que le prix de la location est fixe pour les 10 prochaines années et que le prix de la location ne résulte pas d’une clause d’indexation au contrat.
       Nous voudrions des explications sur l’organisation adoptée par SCHINDLER, lorsque OTIS n’aura plus la responsabilité de notre ascenseur. Nous voudrions éviter qu’une panne survienne juste au moment du changement de contrat et que des personnes restent bloquées dans la cabine et que nous assistions, impuissants, à un rejet des responsabilités d’un prestataire sur l’autre.
  3. Achat de la porte pour terminer la cabane de jardin.
    1. Le Conseil Syndical s’exprime à l’unanimité pour que nous terminions cette cabane.
    2. Le débat s’ouvre pour savoir si nous installons une simple porte en bois ou une porte en acier. Aucun Conseiller n’a de position tranchée. Nous décidons que Mme GRAND (PERNOT) devra demander deux devis pour cette réalisation.
       Le devis pour la porte en bois doit être demandé au menuisier qui a installé la cabane.
       Le devis pour la porte en acier doit être demandé à la société MARECHAL FRERES avec laquelle nous n’avons jamais de problème. Ce devis doit comprendre également la peinture de cette porte. La couleur retenue est un vert identique dans la tonalité aux grillages des jardins.
    3. Dès réception, le Président fera passer par courrier aux Conseillers les deux devis. Le projet qui remportera le plus de signatures sera adopté.
    4. Le Conseil Syndical s’exprime à l’unanimité pour que soit installée une serrure traditionnelle (sans sécurité particulière) avec une empreinte spécifique (pour les Conseillers) et 7 clefs. Le Conseil Syndical ne souhaite pas rendre l’accès libre à toute la Copropriété.
  4. Nous souhaitons stocker un peu de sel pour le prochain hiver.
    D’après M. BRIAND, le grand LYON fournit gratuitement ce sel aux Copropriétés qui en font la demande. Mme Anne GRAND doit pouvoir nous instruire à ce sujet.
  5. Important !
    Nous demandons à Mme Anne GRAND de déclarer à notre assureur cette extension de la copropriété et d’assurer également le matériel qui sera entreposé à l’intérieur :
     Les boîtes de néons.
     Les boîtes d’ampoules de tout type.
     Le tuyau d’arrosage et son enrouleur.
     Le matériel de nettoyage de la société AVANT-APRES disséminé dans tous les placards du bâtiment.
  6. Divers. L’inondation du 12 novembre 2004
    1. Après un bref rappel des faits, force est de constater que nous sommes devant un problème qui risque de durer dans le temps.
       Il est évident aujourd’hui qu’un résident nous a délibérément menti ! Le responsable n’a pas déclaré l’accident. Si le résident avait pris ses responsabilités les dommages seraient aujourd’hui réparés. Nous n’avons aujourd’hui que des suspicions de responsabilités, mais aucune preuve.
       Notre police d’assurance profite de cette situation pour ne pas nous dédommager de ce sinistre et essaye de faire passer ce sinistre sur la garantie décennale du bâtiment. Nous savons tous que cette démarche ne peut pas aboutir. En effet, la petite fuite d’eau qui a légèrement taché la cuisine de M. JUSTAMANTE au quatrième étage n’a aucun lien avec les dm3 qui se sont déversés dans le hall pendant 2 jours !
    2. Le Conseil Syndical s’exprime à l’unanimité et prend les décisions suivantes :
       En préambule, le Conseil Syndical désire mettre un terme au contrat d’assurance multirisques copropriété contracté avec GENERALI FRANCE.
       Le Président va rédiger une lettre type dans laquelle sera signifié que les résidents du premier étage s’engagent sur l’honneur ne pas être responsables de cette inondation.
       Ces courriers seront remis à la régie VERZIER comme preuve. Cela nous permettra d’envoyer à notre police d’assurance une mise en demeure de venir expertiser les dégâts causés par le sinistre du 12 novembre 2004.
       Si nous n’obtenons pas réparation, le Conseil Syndical envisage ultérieurement de déplacer un huissier de justice. Ce dernier aura pour mission de réaliser un état des lieux complet des dégâts. Ainsi, nous pourrons engager les travaux de réparation tout en conservant une trace officielle des dégâts afin d’obtenir une réparation financière ultérieure de la part de GENERALI FRANCE.
  7. La petite poubelle du hall d’entrée
    étant plus que toujours pleine, les Conseillers décident de la supprimer momentanément. M. Jean-Michel THEVENIN la stockera dans son garage.
  8. Régulièrement chaque hiver, la porte du garage s’ouvre avec beaucoup de difficulté. Nous connaissons les causes de ce problème. Le moteur d’origine n’est pas suffisamment puissant. Nous demanderons à MGE un devis détaillé pour l’installation d’un nouveau moteur.

Le Conseil Syndical se termine à 22h05